CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV) – ELEMYA
Dernière mise à jour : 2 novembre 2026
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes réalisées sur le site https://elemya.fr entre Émilie GIRAUDEAU, entrepreneuse individuelle exerçant sous le nom commercial Elemya, ci-après désignée « Elemya », et toute personne physique agissant à des fins n'entrant pas dans le cadre de son activité professionnelle, ci-après désignée « le Client ».
Les présentes CGV sont accessibles à tout moment sur le site. Toute commande implique leur acceptation avant le paiement.
Article 1 – Identité du vendeur
Le site Elemya est exploité par :
Émilie GIRAUDEAU – Entreprise individuelle (micro-entreprise)
Nom commercial : Elemya
SIREN : 522603588
SIRET : 52260358800024
Immatriculation au RCS de Montpellier : RCS Montpellier 522 603 588
Adresse professionnelle : 16 rue de Verdun 34140 BOUZIGUES
Téléphone : 0783444889
E-mail : hello@elemya.fr
Site internet : https://elemya.fr
Les informations relatives à l'entreprise sont également disponibles sur la page « Mentions légales » du site.
Article 2 – Produits et univers Elemya
Elemya commercialise des Box Bijoux Mystères, des bijoux fantaisie et des collections de charms à clipser et à collectionner.
Plusieurs univers sont proposés.
Les Box Bijoux Femme
Les Box Femme permettent au Client de choisir un univers correspondant à son style :
Discret : des bijoux fins et élégants, faciles à porter au quotidien.
Audacieux : des bijoux plus colorés et originaux pour affirmer son style.
Les Box Femme sont proposées en différents formats :
Petite Box : 2 bijoux et 1 goodies.
Moyenne Box : 3 bijoux et 1 goodies.
Grande Box : 4 bijoux et 1 goodies.
Le Client peut sélectionner la finition dorée ou argentée lorsque cette option est proposée sur la fiche produit.
Les modèles exacts restent une surprise. Les Box Femme ne comprennent pas de boucles d'oreilles.
Les collections Kawaii
Les collections Kawaii sont composées de charms à clipser et à collectionner. Chaque collection raconte une petite histoire autour d'un personnage et des éléments qui composent son univers.
Chaque collection comprend 8 modèles de charms différents : 7 modèles classiques et 1 modèle rare.
Les produits proposés peuvent notamment comprendre des bijoux à personnaliser, des charms et des enveloppes mystères, selon les offres présentées sur le site.
Les collections Signature
Les collections Signature proposent des charms à clipser et à collectionner, aux matières et finitions sélectionnées pour créer des bijoux personnalisables dans un univers élégant.
Chaque collection comprend également 8 modèles de charms différents : 7 modèles classiques et 1 modèle rare.
Les formats de Box, leur composition et les quantités de bijoux, charms et accessoires inclus sont précisés sur chaque fiche produit.
Caractéristiques des produits
Les caractéristiques essentielles, les matériaux principaux, les dimensions utiles et les informations de sécurité sont indiqués sur les fiches produits.
Les photographies peuvent présenter des exemples de bijoux, charms ou compositions. Lorsqu'il est clairement indiqué qu'il s'agit d'exemples, elles ne garantissent pas la réception des modèles représentés.
Les caractéristiques expressément promises sur la fiche produit demeurent contractuelles.
Article 3 – Principe des Box Mystères et des collections de charms
Les Box Elemya reposent sur un principe de surprise.
Le Client choisit l'univers, le format et les options proposées au moment de sa commande, mais ne sélectionne pas individuellement les modèles composant sa Box, sauf option expressément prévue sur la fiche produit.
Elemya s'engage à fournir les quantités et catégories de produits annoncées.
Sélection des charms Kawaii et Signature
Pour les collections Kawaii et Signature, les charms sont sélectionnés aléatoirement lors de la préparation de la commande.
Chaque collection comprend 7 modèles classiques et 1 modèle rare.
La réception du charm rare n'est jamais garantie, sauf si une offre particulière l'indique expressément.
Elemya veille à éviter les doublons au sein d'une même commande lorsque plusieurs charms d'une même collection sont préparés simultanément.
Des doublons peuvent néanmoins être reçus lors de commandes distinctes.
Cadeaux et surprises
Les goodies expressément annoncés dans la composition d'une Box font partie des éléments inclus dans l'offre.
Les éventuelles attentions supplémentaires, non annoncées comme faisant partie du contenu acheté, sont offertes à titre gracieux.
Le principe de surprise ne supprime ni le droit légal de rétractation ni les garanties légales du consommateur.
Article 4 – Prix
Les prix applicables sont ceux affichés sur le site au moment de la validation de la commande.
Les prix sont indiqués en euros.
Elemya bénéficie du régime de la franchise en base de TVA. TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
Les éventuels frais de livraison sont indiqués au Client avant la validation définitive de sa commande.
Elemya se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, les produits sont facturés au tarif affiché au moment de la validation de la commande.
Les promotions et offres commerciales sont applicables pendant leur durée et selon les conditions indiquées sur le site.
Article 5 – Commande
Le Client sélectionne les produits souhaités et les ajoute à son panier.
Avant de valider sa commande, il peut vérifier son contenu, les options sélectionnées, les quantités, les frais de livraison et le prix total, puis corriger d'éventuelles erreurs.
La validation finale de la commande implique une obligation de paiement.
Une confirmation de commande est envoyée à l'adresse électronique renseignée par le Client.
Le Client est responsable de l'exactitude des informations communiquées, notamment son adresse électronique et ses coordonnées de livraison.
En cas d'indisponibilité d'un produit après la commande, Elemya en informe le Client et propose une solution conforme à la réglementation, notamment un remboursement lorsque la commande ne peut pas être exécutée.
Elemya peut suspendre le traitement d'une commande en cas de suspicion sérieuse de fraude ou d'incident de paiement, dans le respect des droits du consommateur.
Article 6 – Paiement
Le paiement est effectué au moment de la commande par l'un des moyens proposés sur le site.
Les transactions sont traitées par les prestataires de paiement sécurisés intégrés à la boutique.
Elemya ne conserve pas les données bancaires complètes du Client.
La commande est traitée après confirmation du paiement.
Article 7 – Préparation et livraison
Chaque commande Elemya est préparée avec soin avant son expédition.
Les destinations, modes de livraison et transporteurs disponibles sont ceux proposés au moment de la commande.
Les frais de livraison sont calculés selon les modalités affichées sur le site, notamment en fonction de la destination et des caractéristiques du colis.
La livraison est payante, sauf offre promotionnelle exceptionnelle expressément annoncée.
Les délais de préparation et de livraison sont communiqués au Client avant la validation de sa commande.
À défaut de date ou de délai convenu, les règles légales relatives à la livraison s'appliquent.
En cas de retard, le Client peut contacter Elemya à l'adresse hello@elemya.fr.
Lorsque la livraison n'intervient pas dans le délai convenu, le Client peut demander à Elemya de livrer dans un délai supplémentaire raisonnable, puis résoudre le contrat dans les conditions prévues par le Code de la consommation. Dans les situations prévues par la loi, la résolution peut intervenir immédiatement.
Elemya demeure responsable de la bonne exécution de ses obligations contractuelles, y compris lorsque la livraison est confiée à un transporteur.
Le risque de perte ou d'endommagement est transféré au Client lorsqu'il prend physiquement possession du colis, ou lorsqu'un tiers désigné par lui, autre que le transporteur proposé par Elemya, en prend possession, sous réserve des exceptions légales.
Les modalités applicables à la France métropolitaine, à la Belgique, aux territoires ultramarins et aux autres destinations éventuellement desservies sont celles effectivement proposées lors de la commande.
Article 8 – Droit de rétractation
Conformément au Code de la consommation, le Client dispose, sauf exception légale, d'un délai de 14 jours à compter de la réception du bien pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision.
Lorsque plusieurs biens d'une même commande sont livrés séparément, le délai court à compter de la réception du dernier bien, dans les conditions prévues par la réglementation.
Le Client peut exercer son droit de rétractation :
Par e-mail à hello@elemya.fr ;
Au moyen du formulaire type figurant à la fin des présentes CGV ;
Au moyen de la fonctionnalité de rétractation en ligne mise à disposition sur le site, conformément aux dispositions applicables.
Toute déclaration dénuée d'ambiguïté exprimant sa volonté de se rétracter est recevable.
Le Client dispose ensuite de 14 jours à compter de la communication de sa décision pour renvoyer les produits concernés.
Les frais directs de retour sont à la charge du Client, sauf indication contraire d'Elemya ou disposition légale contraire.
Le caractère mystérieux d'une Box, le tirage aléatoire des charms ou l'ouverture de l'emballage ne suppriment pas automatiquement le droit de rétractation.
Les exceptions légales, notamment celles concernant les produits confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés, ne s'appliquent que lorsque leurs conditions sont effectivement réunies.
Article 9 – État des produits retournés
Le Client doit manipuler les produits uniquement dans la mesure nécessaire pour en établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement.
Les produits doivent être retournés correctement protégés, accompagnés si possible de leurs accessoires et emballages d'origine.
La responsabilité du Client peut être engagée en cas de dépréciation résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement des produits.
L'absence de l'emballage d'origine ne supprime pas automatiquement le droit de rétractation.
Les présentes dispositions ne limitent pas les droits du Client au titre des garanties légales.
Article 10 – Remboursement après rétractation
En cas d'exercice valable du droit de rétractation, Elemya rembourse les sommes dues conformément à la réglementation, y compris les frais de livraison initiaux dans la limite du coût du mode de livraison standard le moins coûteux proposé.
Le remboursement intervient au plus tard dans les 14 jours suivant la date à laquelle Elemya a été informée de la décision de rétractation.
Pour les ventes de biens, Elemya peut différer le remboursement jusqu'à la récupération des produits ou jusqu'à réception d'une preuve de leur expédition, la date retenue étant celle du premier de ces événements.
Le remboursement est effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui employé lors de la commande, sauf accord exprès du Client pour un autre moyen, sans frais supplémentaire.
Article 11 – Garanties légales
Les produits vendus par Elemya bénéficient de la garantie légale de conformité prévue par les articles L.217-1 et suivants du Code de la consommation, ainsi que de la garantie contre les vices cachés prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil.
Garantie légale de conformité
Le consommateur dispose d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour obtenir la mise en œuvre de la garantie légale de conformité en cas d'apparition d'un défaut.
Pendant ce délai, il lui suffit d'établir l'existence du défaut, dans les conditions prévues par la loi.
La garantie légale de conformité donne droit à la réparation ou au remplacement du bien, sans frais et sans inconvénient majeur, dans un délai de trente jours suivant la demande.
Si le bien est réparé dans le cadre de cette garantie, le consommateur bénéficie d'une extension de six mois de la garantie initiale.
Si le consommateur demande la réparation et que le vendeur impose le remplacement, la garantie est renouvelée pour deux ans à compter du remplacement.
Le consommateur peut obtenir une réduction du prix ou la résolution du contrat dans les situations prévues par la loi, notamment lorsque la réparation ou le remplacement est refusé, impossible, tardif ou inefficace, ou lorsque le défaut est suffisamment grave.
La résolution du contrat n'est pas ouverte lorsque le défaut de conformité est mineur.
Toute période d'immobilisation du bien en vue de sa réparation ou de son remplacement suspend la garantie restant à courir, dans les conditions légales.
Les droits correspondants résultent des articles L.217-1 à L.217-32 du Code de la consommation.
Garantie contre les vices cachés
Le consommateur bénéficie également de la garantie contre les vices cachés prévue aux articles 1641 à 1649 du Code civil.
Cette garantie peut être exercée dans les deux ans à compter de la découverte du vice, dans les conditions légales.
Elle permet de demander une réduction du prix si le bien est conservé ou un remboursement contre restitution du bien.
Mise en œuvre des garanties
Le vendeur responsable des garanties légales est :
Émilie GIRAUDEAU – Elemya
Adresse : 16 rue de Verdun 34140 BOUZIGUES
Téléphone : 0783444889
E-mail : hello@elemya.fr
Le Client peut communiquer son numéro de commande et des photographies du problème rencontré afin de faciliter le traitement de sa demande.
Ces éléments ne constituent pas des conditions supplémentaires limitant ses droits légaux.
Les garanties légales s'appliquent indépendamment de toute garantie commerciale éventuellement proposée.
Article 12 – Produit endommagé ou non conforme à la réception
Si un produit arrive endommagé, incomplet ou non conforme à la commande, le Client est invité à contacter Elemya dès que possible à l'adresse hello@elemya.fr.
La communication du numéro de commande et de photographies peut faciliter le traitement de la demande.
Aucun délai interne de signalement ne peut supprimer ou réduire les droits du Client au titre des garanties légales.
Les frais de mise en conformité relevant de la garantie légale sont pris en charge conformément à la réglementation.
Article 13 – Utilisation et entretien des bijoux
Les bijoux et charms commercialisés par Elemya sont destinés à être portés comme accessoires de mode.
Selon les matériaux et finitions utilisés, certaines pièces peuvent évoluer naturellement avec le temps et l'utilisation.
Il est recommandé de respecter les conseils d'entretien fournis avec les produits ou présentés sur le site.
Les informations relatives aux matériaux principaux sont précisées sur les fiches produits.
Les dommages résultant d'une utilisation anormale ou inappropriée peuvent ne pas relever des garanties légales, selon leur origine et les circonstances.
Aucune disposition du présent article ne limite les droits impératifs du consommateur.
Article 14 – Sécurité
Les bijoux, charms et accessoires contenant de petites pièces doivent être tenus hors de portée des jeunes enfants.
Ils ne constituent pas des jouets.
Les produits doivent être utilisés conformément à leur destination.
Les éventuels avertissements spécifiques, précautions d'emploi et informations réglementaires de sécurité sont communiqués sur les fiches produits ou avec les articles concernés.
Article 15 – Données personnelles
Les données personnelles collectées lors d'une commande sont utilisées notamment pour traiter la commande, gérer le paiement, organiser la livraison et assurer le service après-vente.
Les modalités de collecte, de traitement et de conservation des données, ainsi que les droits des personnes concernées, sont détaillés dans la Politique de confidentialité accessible sur le site Elemya.
Pour toute demande relative à ses données personnelles, le Client peut contacter :
Article 16 – Propriété intellectuelle
Les éléments présents sur le site Elemya, notamment la marque, les logos, textes, photographies, créations graphiques et visuels, sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle, dans la mesure où Elemya détient les droits correspondants.
Toute reproduction, utilisation ou exploitation non autorisée de ces éléments est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
Article 17 – Service client et réclamations
Pour toute question ou réclamation concernant une commande, le Client peut contacter Elemya à l'adresse :
Afin de faciliter le traitement de sa demande, il est invité à préciser son numéro de commande lorsqu'il en possède un.
Elemya s'efforce de rechercher une solution amiable à toute difficulté rencontrée.
Article 18 – Médiation de la consommation
En cas de litige, le Client doit préalablement adresser une réclamation écrite à Elemya afin de rechercher une solution amiable.
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, Elemya a mis en place un dispositif de médiation de la consommation.
L'entité de médiation retenue est :
NotreAccord Consommation
En cas de litige, tout consommateur pourra déposer sa réclamation sur le site :
https://mediation-consommation.notreaccord.com
Ou par voie postale à l'adresse suivante :
Centre de médiation NotreAccord
132 rue Fondaudège
33000 Bordeaux
Le recours à la médiation est gratuit pour le consommateur, dans les conditions prévues par la réglementation.
La médiation ne prive pas le consommateur de son droit de saisir les juridictions compétentes.
Article 19 – Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives éventuellement applicables aux consommateurs résidant dans un autre pays.
En cas de difficulté, le Client est invité à contacter en priorité Elemya afin de rechercher une solution amiable.
À défaut de résolution amiable ou de médiation, le Client conserve la possibilité de saisir les juridictions compétentes conformément aux règles légales applicables.
Article 20 – Modification des CGV
Elemya peut modifier les présentes Conditions Générales de Vente afin de tenir compte de l'évolution de son activité, de ses offres ou de la réglementation.
Les CGV applicables à une commande sont celles acceptées par le Client au moment de cette commande.
Les modifications ultérieures ne s'appliquent pas rétroactivement aux commandes déjà conclues.
Article 21 – Cartes cadeaux Elemya
Elemya propose des cartes cadeaux numériques utilisables sur son site internet.
Les montants disponibles sont ceux affichés sur les fiches produits au moment de l'achat.
Envoi
Après validation du paiement, la carte cadeau est transmise par voie électronique à l'adresse e-mail renseignée lors de la commande, selon les fonctionnalités de la boutique.
Elle comporte un code permettant son utilisation sur https://elemya.fr.
Durée de validité
La carte cadeau est valable pendant 12 mois à compter de sa date d'achat.
Sa date d'expiration est communiquée au bénéficiaire.
Utilisation
La carte cadeau permet de régler tout ou partie d'une commande sur le site Elemya, dans la limite de son solde disponible et selon les fonctionnalités effectivement proposées par la boutique.
Si le montant de la commande dépasse le solde disponible, la différence doit être réglée par un autre moyen de paiement accepté sur le site.
L'utilisation éventuelle du solde restant est soumise au fonctionnement du système de cartes cadeaux proposé par Hostinger.
Livraison
La carte cadeau étant numérique, aucun produit physique n'est expédié lors de son achat.
Les frais de livraison applicables aux produits achetés lors de son utilisation restent dus, sauf offre particulière expressément annoncée.
Droit de rétractation
L'achat d'une carte cadeau à distance est soumis aux dispositions légales applicables au droit de rétractation du consommateur, notamment aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation.
Les éventuelles exceptions légales ne s'appliquent que lorsque leurs conditions sont réunies.
FORMULAIRE TYPE DE RÉTRACTATION
À compléter et à envoyer uniquement si vous souhaitez vous rétracter de votre commande.
À l'attention de :
Émilie GIRAUDEAU – Elemya
Adresse : 16 rue de Verdun 34140 BOUZIGUES
E-mail : hello@elemya.fr
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du ou des produits suivants :
Produit(s) :
....................................................................
Numéro de commande :
....................................................................
Commandé le :
....................................................................
Reçu le :
....................................................................
Nom du Client :
....................................................................
Adresse du Client :
....................................................................
Date :
....................................................................
Signature du Client (uniquement en cas d'envoi du présent formulaire sur papier) :
....................................................................
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